oct. 15, 2020
En dépit des meilleurs plans du monde, des incidents et des accidents peuvent survenir qui entraîneront le besoin de faire une réclamation auprès de votre assureur. Toutefois, une réclamation en assurance bateau est plus compliquée qu’une réclamation type en assurance automobile ou en assurance habitation.
Il y a de nombreux facteurs qui expliquent la complexité d’une réclamation en assurance bateau.
- Le coût des réparations liées à l’ampleur des dommages subis.
- Les questions liées à l'âge : beaucoup de bateaux plus âgés sont difficiles à réparer à cause du nombre limité de pièces de rechange disponibles.
- L’auto-hivernisation : il vaut vraiment le coût de confier le soin d’hiverniser de votre bateau à un professionnel.
- L’obsolescence : la production de pièces diminue car les fabricants lancent fréquemment de nouveaux modèles et styles de bateaux.
- Loi sur l’assurance maritime : Le propriétaire du navire est « maître à bord » et doit autoriser tous les travaux effectués sur son embarcation et s’assurer que celle-ci soit en bon état de navigabilité.
- Remplacement de pièces : si une pièce du fabricant d'origine n’est pas disponible, alors il faudra peut-être utiliser une pièce du marché secondaire ou une pièce entièrement reconstruite, ce qui aura une incidence sur le prix des réparations. Le gouvernement du Canada souligne que le Canada a un bilan impressionnant en matière de construction navale, de réparation, d’entretien et de remise à niveau.
- La disponibilité des réparateurs offrant des services complets : au Canada, la saison de navigation de plaisance est courte et beaucoup d’ateliers de réparations atteignent leur capacité maximale en matière de réparations de bateaux durant la saison de navigation de plaisance. De plus, la Covid-19 a créé divers problèmes de chaine d’approvisionnement.
- La pollution : les accidents ou incidents de bateaux peuvent causer des dommages environnementaux importants. [link to second blog all about environmental rules]
- Toutes les provinces et tous les territoires du Canada ont des règlements sur le contrôle de la pollution et les propriétaires de bateaux doivent se conformer aux règles environnementales. Essayer de contourner ces règles peut se traduire en factures énormes pour les opérations de nettoyage dont le propriétaire de bateau sera tenu responsable. Le carburant, l’huile, l’antigel, les détergents et la peinture de coque sont tous des polluants marins.
Types habituels de sinistres liés aux réclamations en assurance bateau
Dommages sous l'eau
- Dommages à la coque, au propulseur semi-hors-bord et à ses composantes et/ou à l’hélice.
- Dommages au gouvernail et à la quille des voiliers
Dommages causés par le vent
- Les vaisseaux amarrés à un quai sont sujets à des dommages matériels s’ils sont secoués par des vents violents et des tempêtes.
- Les dommages déclarés comprennent souvent des dommages à la coque (p. ex., égratignures) ou des dommages aux biens de tiers (p. ex., bateaux, quais, hangars à bateaux).
- Si le vent est suffisamment fort (tels les vents de la force d'un ouragan), il pourrait causer l’effondrement d’un bâtiment ou d’une structure sur le navire.
- La toile et les voiles pourraient être endommagées si elles ne sont pas rangées et sécurisées de façon convenable.
Vol
- Des vols peuvent se produire lorsque le navire est à flot; toutefois, les navires peuvent aussi être volés lorsqu’ils sont attachés à une remorque.
Naufrage par inadvertance
- Par exemple, la défaillance mécanique. Si une pompe de cale était défectueuse, un navire pourrait s’emplir d’eau et faire ainsi couler le navire.
- Des pluies abondantes pourraient faire couler un bateau si les pompes de cale sont défectueuses ou ne sont pas en mesure de contenir un tel volume de pluie.
- Une fissure non repérée pourrait également permettre à l’eau de s’infiltrer dans le navire.
Incendie, foudre ou explosion
- Des coups de foudre pourraient causer des dommages aux systèmes électriques ainsi qu’aux systèmes de navigation d’un navire.
- Des chocs électriques subis par les quais pourraient endommager le bateau.
- Les incendies proviennent de carburants, de tuyaux de carburant complètement usés, de câblage inapproprié, d’arcs électriques, de la surchauffe de l'équipement ou de l’absence de ventilateurs.
Rongeurs/animaux
- Les réclamations portent très fréquemment sur des dommages causés par des animaux qui rongent des câbles, les tissus d'ameublement et la toile, les voiles et les toits biminis.
- Les animaux et les rongeurs peuvent hiberner ou vivre sur le bateau en hiver et causer des dommages considérables avant que ceux-ci ne soient découverts.
D'abord et avant tout, si vous avez un accident, assurez-vous que tous sont en sécurité et appelez le 9-1-1 si vous avez besoin d'aide immédiate. Si l’incident constitue une infraction criminelle, tels le vandalisme ou le vol, téléphonez à la police et soumettez un rapport formel. Prenez ensuite les mesures qui s’imposent pour protéger votre bateau d'autres dommages. Et avant de faire quelque modification ou réparation supplémentaire que ce soit, communiquez avec le service des réclamations et faites évaluer les dommages par un expert en sinistre. Si vous devez apporter quelque changement que ce soit pour sécuriser votre bateau, prenez des photos de vos dommages avant de faire quoi que ce soit d’autre. Nos conseillers, experts maritimes et experts en sinistre expérimentés peuvent vous guider tout au long du processus, mais à titre de propriétaire du bateau, vous devez autoriser toutes les réparations apportées au bateau.